Robert CROUZET ,Membre de l'Union Francaise des Experts depuis 1982, exprime ci-dessous son opinion sur l'oeuvre de Marius Zabinski qu'il considère comme un des meilleurs artistes d'art contemporain.

                                                                                                                                                                                                                         

La décision de l’expert dans la sélection d’un nouvel artiste :

 

- Dans le cas d’un tableau ancien le travail principal de l’expert est de s’assurer de l’authenticité de son auteur, mais en ce qui concerne un artiste contemporain, il doit en premier lieu évaluer l’intérêt artistique de son œuvre en dehors de toute autre considération. Il faut pour cela se dégager de l’influence médiatique et faire abstraction de tout effet de mode. Même si, grâce à des artifices de pur marketing, un artiste rencontre le succès à un moment donné, l’expert doit essayer de déterminer ce qu’il en restera quelques décennies plus tard pour pouvoir en toute conscience en conseiller l’acquisition à ses clients.

                                                                         

Ce qui va attirer l’attention d’un expert et déterminer son choix:

 

- Le pouvoir de séduction de l’œuvre au premier regard.

- L’identification d’un style personnel qui peut permettre de reconnaître l’artiste même en l’absence de sa signature.

- La qualité d’exécution par l’équilibre chromatique et le soin apporté aux matières. L’originalité des sujets représentés.

- La diversité des compositions qui démontre le pouvoir créatif de l’artiste qui doit aussi maintenir une qualité d’exécution égale.

 

Etant donné que chacun peut apprécier le bien-fondé des critères énumérés ci-dessus, force est de reconnaître que Marius Zabinski remporte la palme sur toute la ligne.

Le rôle d’un expert se limite à l’analyse et se doit d’être dégagé des émotions qui restent des critères de jugement purement  subjectifs. Avoir une émotion en face d’une œuvre ne signifie nullement que celle-ci présente un quelconque intérêt artistique. L’intérêt artistique doit être partagé par tous alors que l’émotion n’a de sens que pour celui qui en a le ressenti.

L’œuvre de Marius Zabinski est unique par sa qualité et sa créativité et il est certain qu’il restera une figure marquante de son époque une fois que le temps aura opéré la sélection de ce qui devra être retenu de l’art contemporain  actuel. Cet artiste représente à mes yeux l’investissement idéal et je puis en conseiller l’acquisition aussi bien aux collectionneurs avertis qu’à tous les amateurs de peinture.

                                                     

 

 

 

 

 Pascale AYMARD, titulaire d'une maitrise en droit des affaires et en droit privé, ainsi qu'un D.E.S.S. en droit des affaires.

 

DEFISCALISATION

 

Quand vous achetez une oeuvre originale, vous bénéficiez de tous les avantages fiscaux liés à l'acquisition d'oeuvre d'artistes vivants (article 200 du CGI pour les particuliers et 238 bis pour les entreprises) .

 

Acquisition d'oeuvre d'artistes vivants par des entreprises et professions libérales :

Les entreprises qui font l'acquisition d'oeuvre d'artistes vivants peuvent déduire du résultat de l'exercice d'acquisition et des 4 années suivantes, par fractions égales, une somme équivalente au prix d'acquisition. Ceci permet donc de déduire pendant 5 ans 20% du prix d'acquisition d'oeuvre d'artistes vivants.

Exemple : Une société qui clôture son exercice le 31 décembre acquiert en mai 2014 deux tableaux d’une valeur globale de 13.000 euros. Cette entreprise sera en droit de déduire de son résultat imposable sur les exercices 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018 chaque fois  la somme de 2.600 euros dans la limite de 5 pour mille de son chiffre d'affaires.

 Cet avantage fiscal est conditionné par 4 éléments :

 - Les oeuvres acquises doivent êtres inscrites à un compte d'actif immobilisés.

La déduction effectuée au titre de chaque exercice ne doit pas excéder 0,5% du chiffre d'affaire de l'année.

L'oeuvre doit être exposée durant les 5 années, dans un lieu librement accessible aux employés et aux visiteurs de l'entreprise.

L'entreprise doit inscrire à un compte de réserve spéciale au passif du bilan une somme égale à la déduction opérée, sachant que cette somme sera réintégrée au résultat imposable en cas de changement d'affectation ou de cession de l'oeuvre ou du prélèvement sur le compte de réserve.

 

Extrait du code général des impôts - Art 238 bis "Acquisition d'oeuvres d'art" :

 

Les Sociétés peuvent déduire de leur résultat imposable le coût d'acquisition d'oeuvre originales d'artistes vivants inscrites à l'actif immobilisé à condition qu'elles restent exposées au public. Cette déduction s'effectue par fractions égales sur les résultats de l'exercice d'acquisition et les quatre années suivantes pour les oeuvres achetées à compter du 1.1.2002 (ou des neuf ou dix neuf années suivantes pour les autres oeuvres suivant qu'elles ont été acquises à compter du 1.1.1994 ou avant cette date). La déduction effectuée au titre de chaque exercice, inscrite à un compte de réserve spéciale, ne peut excéder la limite de 5 pour mille du chiffre d'affaires, minorée du total des autres déductions opérées au titre de mécénat." 

 

Quelles sont les oeuvres concernées ?

Toutes les oeuvres d'art d'artistes vivants au moment de l' achat telles que définies à l'article 2 du Décret du 17 février 1995 : 

- tableaux, collages, peintures, dessins, entièrement exécutés à la main de l' artiste à l'exclusion des dessins d'architecte, d'ingénieur ou à caractère industriel, typographique ou d'articles manufacturés, décors de théâtre… 
- tableaux, estampes et lithographies originales tirés en nombre limité 
d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste et non reproduites par des procédés mécaniques ou photomécaniques. 
-sculptures en toute matière entièrement exécutées par l'artiste; fontes de sculpture à tirage limité à 8 et contrôlé par l'artiste ou ses ayants droits, exemplaire unique de céramique signé de l'artiste, émaux sur cuivre exécutés à la main limités à 8 exemplaires et signés par l'artiste, photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées limitées à 30 exemplaires tous formats confondus. 


Conditions:

 -L'artiste doit être vivant au moment de l'achat; mais son décès ultérieur ne remet pas cause les déductions déjà opérées, ni celles restant à opérer. L' achat peut être fait par tout moyen et en tout lieu : auprès de l'artiste, dans une galerie d'art, dans une vente publique…à condition que l'oeuvre ait été mise sur le marché pour la première fois postérieurement au 30 juin 1987. -L'oeuvre doit être exposée au public pendant cinq ans, c'est-à-dire pendant toute la période de déduction fiscale au minimum. Cette exposition peut-être réalisée : 

- Dans les locaux de l'entreprise ou lors de manifestations organisées par elle ou par un tiers (musée, collectivité publique, établissement public où l'oeuvre a été confiée…) 
- L' oeuvre doit être située dans un espace accessible au public et donc pas dans un lieu réservé au personnel et à ses dirigeants.
-L' entreprise doit communiquer l'information d'exposition au public par des indications attractives sur le lieu de l'exposition.

 

 Pour les particuliers

 Les oeuvres d'art ne sont pas assujetties à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Elles ne sont donc pas mentionnées dans la déclaration de l'ISF et les montants consacrés à l'acquisition sont non imposables. Cette disposition fiscale applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu'aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de déplafonnement de l'ISF. 

En cas de revente, le vendeur, s'il dispose d'une facture, peut opter soit pour la taxation forfaitaire de 5%, soit pour l'application du régime général des plus-values (régime identique à celui des plus-values immobilières avec exonération au bout de 15 ans). S'il ne dispose pas de facture, le vendeur devra payer la taxe de 5% qui sera acquittée par l'intermédiaire de vente pour le compte du vendeur. Transmission de patrimoine : Sous certaines conditions, les oeuvres d'art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5% des meubles meublants.

 

Pascale AYMARD